ESVC
Section NATATION
REGLEMENT INTERIEUR
· ARTICLE 1 : Force obligatoire.
Le règlement intérieur a la même force obligatoire pour tous les membres que les statuts de l’association. Nul ne pourra s’y soustraire puisque implicitement acceptés lors de l’adhésion.
· ARTICLE 2 : Admission.
La demande de participation à la section Natation implique l’adhésion à l’E.S.V.C. A ce titre, l’adhérent s’engage à respecter les présents statuts et règlement intérieur de l’E.S.V.C.
· ARTICLE 3 : Conditions d’adhésion.
Age minimum 6 ans (sous réserve de l’acceptation par l’entraîneur).
· ARTICLE 4 : Cotisation et inscription.
Le montant de la cotisation et de la licence est valable pour la saison sportive du 15 septembre au 20 juin de l’année suivante. Il comprend le montant de la licence obligatoire (assurance individuelle comprise) et du montant de la cotisation annuelle.
4.1. L’inscription devient effective à la remise du dossier d’inscription complet :
o Bulletin d’adhésion complété et signé par le représentant légal pour les mineurs,
o Certificat médical de moins de 3 mois ne mentionnant aucune contre indication à la pratique de la natation,
o La cotisation et la licence annuelle (facilité de paiement sur demande)
4.2. L’adhérent ne sera pas accepté aux entraînements et ne sera pas engagé aux compétitions si le dossier d’inscription n’est pas complet au 1 octobre.
4.3. Aucune adhésion ne sera remboursée en cours de saison sauf en cas d’interruption prolongée de plus de 2 mois. Un certificat médical sera demandé.
4.4. Le renouvellement de l’inscription n’est pas systématique, il est l’acte volontaire du contractant.
Toute inscription est valable sous réserve de l’acceptation par les membres du bureau.
· ARTICLE 5 : Assurance
5.1 .Responsabilité civile : La garantie Responsabilité Civile est contractée par ESVC pour le compte de la section Natation. Elle englobe tous les membres actifs de la section ainsi que ceux qui y sont invités (voir article 9).
5.2. L’assurance individuelle : Cette assurance est comprise dans la licence qui est obligatoire. Vous avez la possibilité de souscrire à une extension dont le coût supplémentaire sera à votre charge.
5.3. Responsabilité : L’association décline toute responsabilité envers les membres à qui il arriverait un accident en dehors des entraînements, compétitions, manifestations prévus par celle-ci, et ceux qui n’utiliseraient les transports prévus par l’association.
· ARTICLE 6 : Créneaux horaires.
Seuls les membres adhérents de la section Natation (sauf cas particuliers) peuvent pratiquer la natation durant les créneaux horaires réservés à cet effet, et déterminés selon les modalités décidées par le Bureau.
· ARTICLE 7 : Présence
Tout membre est tenu de venir régulièrement aux séances d’entraînement et aux compétitions, en cas d’absence, l’entraîneur ou le bureau devra être prévenu, en outre le forfait sans motif sérieux à une compétition à laquelle l’adhérent est sélectionné et aura répondu positivement, sera facturé à celui-ci et ce du montant de l’amende que le club devra payer. Afin de pouvoir assurer les compétitions, il est demandé que l’un des parents puisse participer activement à la vie du club en passant son examen de chronométreur afin de ne pas toujours demander aux mêmes personnes.
· ARTICLE 8 : Sélection
Le calendrier des compétitions est proposé par l’entraîneur et validé par le bureau. Ces derniers, et eux seuls, choisissent pour les compétitions et les stages, les nageurs en fonction de leur assiduité, de leur sérieux aux entraînements, de la motivation, de leur capacité physique.
Le club s’engage à assurer les frais de compétition des nageurs jusqu’en championnat régional et sous réserve des moyens du club. Au-delà, les frais seront à la charge des nageurs.
· ARTICLE 9 : Séances d’essais.
Toute personne désirant s’essayer à la pratique de la natation le pourra sur autorisation du Président lors des créneaux horaires de l’Association Sportive. Une, voire deux séances peuvent être accordées. Au-delà de deux séances, la personne devra s’acquitter de la cotisation au tarif en vigueur et remettre le dossier d’inscription complet, si elle souhaite poursuivre la pratique de la natation au sein du club.
· ARTICLE 10 : Communication et droit à l’image.
Les différentes activités du club de natation font l’objet d’informations communiquées par la presse écrite, et/ou par adresse électronique, et/ou par affichage dans les salles de sport. Vous avez la possibilité de vous y opposer. Vous le mentionnerez sur la fiche inscription prévue à cet effet. Toutefois, l’information se doit aussi de circuler par chacun des membres adhérents du club.
· ARTICLE 11 : Matériel
11.1. Les membres de l’association devront se procurer eux-mêmes la tenue nécessaire aux entraînements et compétitions : maillot de bain, lunettes, serviette ou peignoir (ces vêtements ayant un caractère strictement personnel), ainsi qu’un bonnet et des chaussures de plage.
11.2. Un bonnet de bain est fourni par le club pour les compétiteurs, en début de saison. Les bonnets suivants, si nécessaires, seront à la charge des nageurs. Chaque nageur participe à l’installation et au rangement du matériel avec les meilleures précautions possibles afin de lui préserver une durée de vie relativement longue.
11.3. Le port du bonnet du club est obligatoire pendant les compétitions.
· ARTICLE 12 : Piscine
Chaque nageur doit se présenter au bord du bassin muni de son équipement individuel. Les nageurs doivent aussi se soumettre scrupuleusement au règlement de la piscine mise à notre disposition par la communauté de commune. Le non respect de ces règles entraînera l’exclusion immédiate de l’adhérent sans remboursement de sa cotisation et les dégradations éventuelles seront portées à son débit.
· ARTICLE 13 : Etat d’esprit
Tout membre est tenu d’observer une attitude correcte dans ses gestes et propos, tant envers les dirigeants et ses camarades que les spectateurs et les officiels. Aucun écart ne sera toléré et sera sanctionné après délibération du bureau. Altercation et chahut sont formellement interdits, en cas de problème, chaque membre est tenu d’avertir le responsable qui assure l’encadrement. Celui-ci transmettra au bureau qui prendra les mesures nécessaires. La section natation se doit d’être respectueuse d’un esprit sportif originel. C’est pourquoi tout propos anti-sportif, injurieux, sexiste ou raciste se verra sanctionné par une exclusion immédiate et définitive, sans possibilité de remboursement de la cotisation.
Tout adhérent s’engage à entretenir un bon esprit, gaieté, loyauté et respect des autres.
· ARTICLE 14 : Responsabilité
La section de natation se dégage de toute responsabilité en cas d’accident ou lors de détérioration de matériel si l’un des membres utilise d’autres installations sportives que celles destinées à la pratique de la natation. Le club n’engage pas sa responsabilité en cas d’incidents ou d’accidents en dehors de la piscine.
La section natation décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol occasionnés dans la piscine.
ARTICLE 15 : Encadrement Jeunes.
Tout mineur reste sous la totale responsabilité du ou des parent(s) ou représentant légal.
Tout manquement à l’une des clauses du règlement, toute action périlleuse, perturbatrice ou contestataire seront immédiatement sanctionnés par un avertissement oral, puis en cas de récidive, par une exclusion temporaire ou définitive sans remboursement déclarée par le Président.
Mise en garde : Ne pas déposer vos enfants devant l’entrée de la piscine sans vérifier que celle-ci est ouverte et que le maître-nageur est présent. Nous vous rappelons que la responsabilité du club ne commence que lorsque les enfants sont accueillis par le maître-nageur. Les parents désirant attendre leur enfant doivent patienter à l’emplacement visiteurs.
· ARTICLE 16 : Habilitation.
Tous les adhérents sont habilités à faire respecter ce règlement. Le Bureau (en sa majorité, voix du Président prépondérante) est habilité à exclure toute personne ayant contrevenu délibérément à ce règlement.
· ARTICLE 17 : Assemblée générale.
Tout adhérent est informé par affichage de la tenue des Assemblées Générales (date, lieu et ordre du jour), s’engage et s’efforcera d’y assister pour approuver l’exercice précédent et élire le nouveau Bureau selon les modalités des Statuts.
· ARTICLE 18 : Vacances.
Aucun entraînement durant les vacances scolaires mais, des stages sont susceptibles d’être organisés. Une information sera communiquée (affichage ou/et tract) environ 15 jours avant chaque session.
· ARTICLE 19 : Modification et réclamation.
Ce présent règlement peut être modifié à la suite d’une Assemblée Générale conformément aux Statuts, ou par décision du Bureau.
Toute réclamation doit être adressée par écrit au Président.
Règlement établi par le Bureau le 8 juillet 2009
